Solde des Militaires et procédures Louvois

INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause. Du 6 octobre 2017 Voici le texte qui fait référence sur les droits financiers du personnel militaire. L’ancienne édition (Article) a été mise à jour. Il s’agit donc du document … Continuer la lecture →

Action Terrestre Future

Cyberespace, nanomatériaux, intelligence artificielle, information, chimie, nucléaire, … Autant de domaines qui ont vu leur rythme de développement s’accélérer ces dernières années. Ces évolutions, qui ont pour conséquences de modifier les conditions d’engagement de nos soldats et de contester la supériorité des armées occidentales, ont … Continuer la lecture →

L’état des cybermenaces en 2017

Le premier rapport de la Délégation ministérielle aux industries de sécurité et à la lutte contre les cybermenaces (DMISC) a été rendu public le 10 mars 2017. Il évalue les principales menaces liées au développement du numérique. Il met également l’accent sur la dimension “cyber” … Continuer la lecture →

Guide des procédures de trop versé Solde Louvois

Sujet sensible, les Trop-versés de solde (TVS) sont traités suivant une procédure dans laquelle interviennent des notions juridiques et techniques complexes. Cela peut être source d’incompréhension et de défiance chez les administrés, notamment dans le contexte de l’après-crise Louvois. Cette crise étant aujourd’hui globalement maîtrisée, … Continuer la lecture →

Rapport cour des comptes 2017

La Cour des comptes a pour mission de s’assurer du bon emploi de l’argent public et d’en informer les citoyens (selon l’article 47-2 de la Constitution). Juridiction indépendante, la Cour des comptes se situe à équidistance du Parlement et du Gouvernement, qu’elle assiste l’un et … Continuer la lecture →

Magazine “Armée d’aujourd’hui”

Armées d’Aujourd’hui (ADA) est le magazine mensuel en langue française du ministère de la Défense français. A compter du numéro de septembre/octobre 2016 , la formule a changé, d’un format papier ou pdf il passe entièrement en digital : Découvrez la nouvelle formule du magazine … Continuer la lecture →

Rapport du HCECM – opérations de protection du territoire national et de la population

Le Haut Comité d’évaluation de la condition militaire (HCECM) a été créé par l’article 1er de la loi 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires (SGM) (article L4111.1 du Code de la défense). Il a pour mission « d’éclairer le Président de la … Continuer la lecture →

Prolongation de l’état d’urgence pour deux mois à compter du 26 mai 2016

La loi prolongeant l’état d’urgence de deux mois à compter du 26 mai 2016 a été publiée au Journal officiel du 21 mai 2016. Comme la loi précédente, du 20 février 2016, elle permet d’ordonner des perquisitions en tout lieu, y compris un domicile, de jour et de nuit, … Continuer la lecture →

L’exercice du commandement dans l’armée de terre

Dépositaire des armes de la Nation, autorisé à ce titre à employer la force légale dans des conditions strictement définies, le soldat, quels que soient son rang et son statut, s’engage lorsque des circonstances exceptionnelles justifient qu’il soit fait usage de ce qui a été … Continuer la lecture →